Assemblée du comité syndical le 13 octobre 2023

La prochaine assemblée du comité syndical du Point Fort Environnement se déroulera :

Dans nos locaux de Cavigny – Hôtel Bled – 50620 CAVIGNY le vendredi 13 octobre 2023 à 14h.

Ordre du jour :

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 23 JUIN 2023

PRESENTATION ET VOTE DES PROJETS DE DELIBERATION

Délibération n°2023-41 : Rapport annuel 2022 de la Société Publique Locale Normantri
Délibération n°2023-42 : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1^ère classe à temps complet
Délibération n°2023-43 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
Délibération n°2023-44 : Admissions en non-valeur
Délibération n°2023-45 : Durée d’amortissement de l’unité de traitement des lixiviats
Délibération n°2023-46 : Décision modification n°2-2023
Délibération n°2023-47 : Démantèlement et cession de gré à gré de process de l’unité de méthanisation
Délibération n°2023-48 : Démantèlement de l’unité de méthanisation et régularisation de l’inventaire
Délibération n°2023-49 : Cession de gré à gré d’un camion de collecte sélective
Délibération n°2023-50 : Garanties financières – ISDND de Beauchêne à Saint-Fromond
Délibération n°2023-51 : Conclusion d’un bail civil pour l’usage de terrains en Installation de Stockage des déchets Inertes permettant le dépôt de la demande d’autorisation d’exploitation de l’ISDND de Beauchêne
Délibération n°2023-52 : Indemnisation exploitant pour perte agricole
Délibération n°2023-53 : Convention avec la CC Coutances Mer et Bocage pour la collecte d’OMR en containers semi-enterrés
Délibération n°2023-54 : Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site du pôle environnement de Cavigny
Délibération n°2023-55 : Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site de l’ISDND de St-Fromond

AFFAIRES EN COURS (situation budgétaire à fin septembre, Pass Déchèterie, étude territoriale…)

QUESTIONS DIVERSES