Délibérations du comité syndical du 13 octobre 2023
- DEL2023-55 Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site de l’ISDND de Saint-Fromond
- DEL2023-54 Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site du pôle environnement de Cavigny
- DEL2023-53 Convention avec la CC Coutances Mer et Bocage pour la collecte d’OMR en containers enterrés
- DEL2023-52 Indemnisation exploitant pour perte agricole
- DEL2023-51 Conclusion d’un bail civil pour l’usage de terrains en ISDI permettant le dépôt de la demande d’autorisation d’exploitation de l’ISDND
- DEL2023-50 Garanties financières – ISDND de Saint-Fromond
- DEL2023-49 Cession de gré à gré d’un camion de collecte sélective
- DEL2023-48 Démantèlement de l’unité de méthanisation et régularisation de l’inventaire
- DEL2023-47 Démantèlement et cession de gré à gré de process de l’unité de méthanisation
- DEL2023-46 Décision modificative n°2-2023
- DEL2023-45 Durée d’amortissement de l’unité de traitement des lixiviats
- DEL2023-44 Admissions en non-valeur
- DEL2023-43 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
- DEL2023-42 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet
- DEL2023-41 Rapport annuel 2022 de la Société Publique Local Normantri
Délibérations du comité syndical du 23 juin 2023
- DEL2023-40 Compétence déchèteries – Convention type entre l’éco organisme agréé ECODDS pour les « outillages du peintre » et le syndicat mixte du Point Fort
- DEL2023-39 Souscription de services annexes de Manche Numérique
- DEL2023-38 Avenant au bail rural conclu avec M. LENOURY
- DEL2023-36 Signature d’une promesse de bail
- DEL2023-35 ISDND de Saint-Fromond – Indemnisation exploitant agricole
- DEL2023-34 Subvention à l’Amicale du syndicat mixte du Point Fort pour 2023
- DEL2023-33 Effacement de dettes
- DEL2023-32 Décision modificative n°1-2023
- DEL2023-31 Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet pour accroissement temporaire d’activité
- DEL2023-30 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet pour accroissement temporaire d’activité
- DEL2023-29 Création d’un poste de technicien à temps complet
- DEL2023-28 Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
- DEL2023-27 Création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet
- DEL2023-26 Création de six postes d’adjoints techniques principaux de 1ère classe à temps complet
- DEL2023-25 Création de quatre postes d’adjoints techniques principaux de 2ème classe à temps complet
- DEL2023-24 Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
- DEL2023-23 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet
- DEL2023-22 Protection sociale complémentaire du personnel territorial
- DEL2023-21 Désignation du référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission optionnelle de gestion administrative du collège mis en place par le Centre de Gestion de la Manche
- DEL2023-20 Composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du PLPDMA
- DEL2023-19 Rapport annuel 2022
Délibérations du comité syndical du 26 mai 2023
- DEL2023-18 Délégation de pouvoir au Bureau de modifier les tarifs de la prestation de traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets industriels banals
- DEL2023-17 Tarifs de traitement des Déchets Industriels Banals (DIB)
- DEL2023-16 Modification du règlement relatif aux frais de déplacements
Délibérations du comité syndical du 17 mars 2023
- DEL2023-15 Compétence déchèteries – Déchets de plâtre « Plaques et carreaux nus » – Tarif pour les professionnels
- DEL2023-14 Gestion des déchets dans le centre Manche – Mise en place d’un comité d’information et de dialogue
- DEL2023-13 Convention Refashion
- DEL2023-12 Convention type pour mise à disposition de la fraction fine du broyat de déchets verts
- DEL2023-11 Convention de reprise financière d’un compte épargne temps avec la CC Côte Ouest Centre Manche
- DEL2023-10 Autorisation de programmes (AP) et crédits de paiement (CP)
- DEL2023-09 Approbation du budget primitif 2023
- DEL2023-08 Approbation du compte administratif 2022
- DEL2023-07 Approbation du compte de gestion 2022
Délibérations du comité syndical du 3 février 2023
- DEL2023-06 Compétence déchèteries – Accès à la déchèterie de Carentan pour les habitants d’Angoville-au-Plain, Brucheville, Houesville et Vierville
- DEL2023-05 Compétence déchèteries – Avenant n°1 au contrat COREPILE
- DEL2023-04 CITEO – Contrat CAP – Emballages ménagers barème F – Avenant de mise en conformité 2023
- DEL2023-03 Modification de la délibération du 16 octobre 2009 relative à la mise en place de tickets de restauration
- DEL2023-02 Création de cinq postes d’adjoints techniques territoriaux pour accroissement temporaire d’activité
- DEL2023-01 Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Délibérations du comité syndical du 9 décembre 2022
- DEL2022-59 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la communauté de communes de la Baie du Cotentin
- DEL2022-58 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la société SPHERE SAS
- DEL2022-57 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et l’association SYREEN
- DEL2022-56 Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers
- DEL2022-55 Tarifs d’accès aux déchèteries pour les professionnels au 1er janvier 2023
- DEL2022-54 Décision modificative n°3-2022
- DEL2022-53 Autorisation d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- DEL2022-52 Provision pour risques et charges d’exploitation
- DEL2022-51 Clé de répartition relative à la contribution financière des collectivités adhérentes au syndicat mixte du Point Fort
- DEL2022-50 Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
- DEL2022-49 Modification du tableau des effectifs
- DEL2022-48 Règlement relatif aux frais de déplacement des agents
- DEL2022-47 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche au 1er janvier 2023
- DEL2022-46 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Coutances Mer et Bocage au 1er janvier 2023
Délibérations du comité syndical du 7 octobre 2022
- DEL-2022-45 ISDND de Saint-Fromond – Indemnisation exploitant agricole
- DEL-2022-44 Décision modificative n°2
- DEL-2022-43 Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- DEL-2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023
- DEL-2022-41 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
- DEL-2022-40 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
- DEL-2022-39 Mise en place du RIFSEEP
- DEL-2022-38 Elaboration d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) par le syndicat mixte du Point Fort
- DEL-2022-37 Mise en place d’un Pass Déchèterie – Actualisation du règlement intérieur des déchèteries
- DEL-2022-36 Modification des statuts du syndicat mixte du Point Fort – Création d’un syndicat mixte fermé à la carte
