- PV du comité syndical du 17 mars 2023
- PV du comité syndical du 3 février 2023
- PV du comité syndical du 9 décembre 2022
- PV du comité syndical du 7 octobre 2022
- PV du comité syndical du 17 juin 2022
- PV du comité syndical du 11 mars 2022
- PV du comité syndical du 17 décembre 2021
- PV du comité syndical du 15 octobre 2021
- PV du comité syndical du 7 mai 2021
- PV du comité syndical du 5 mars 2021
Délibérations du comité syndical du 26 mai 2023
- DEL-2023-18 Délégation de pouvoir au Bureau de modifier les tarifs de la prestation de traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets industriels banals
- DEL-2023-17 Tarifs de traitement des Déchets Industriels Banals (DIB)
- DEL-2023-16 Modification du règlement relatif aux frais de déplacements
Délibérations du comité syndical du 17 mars 2023
- DEL2023-15 Compétence déchèteries – Déchets de plâtre « Plaques et carreaux nus » – Tarif pour les professionnels
- DEL2023-14 Gestion des déchets dans le centre Manche – Mise en place d’un comité d’information et de dialogue
- DEL2023-13 Convention Refashion
- DEL2023-12 Convention type pour mise à disposition de la fraction fine du broyat de déchets verts
- DEL2023-11 Convention de reprise financière d’un compte épargne temps avec la CC Côte Ouest Centre Manche
- DEL2023-10 Autorisation de programmes (AP) et crédits de paiement (CP)
- DEL2023-09 Approbation du budget primitif 2023
- DEL2023-08 Approbation du compte administratif 2022
- DEL2023-07 Approbation du compte de gestion 2022
Délibérations du comité syndical du 3 février 2023
- DEL2023-06 Compétence déchèteries – Accès à la déchèterie de Carentan pour les habitants d’Angoville-au-Plain, Brucheville, Houesville et Vierville
- DEL2023-05 Compétence déchèteries – Avenant n°1 au contrat COREPILE
- DEL2023-04 CITEO – Contrat CAP – Emballages ménagers barème F – Avenant de mise en conformité 2023
- DEL2023-03 Modification de la délibération du 16 octobre 2009 relative à la mise en place de tickets de restauration
- DEL2023-02 Création de cinq postes d’adjoints techniques territoriaux pour accroissement temporaire d’activité
- DEL2023-01 Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Délibérations du comité syndical du 9 décembre 2022
- DEL2022-59 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la communauté de communes de la Baie du Cotentin
- DEL2022-58 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la société SPHERE SAS
- DEL2022-57 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et l’association SYREEN
- DEL2022-56 Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers
- DEL2022-55 Tarifs d’accès aux déchèteries pour les professionnels au 1er janvier 2023
- DEL2022-54 Décision modificative n°3-2022
- DEL2022-53 Autorisation d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
- DEL2022-52 Provision pour risques et charges d’exploitation
- DEL2022-51 Clé de répartition relative à la contribution financière des collectivités adhérentes au syndicat mixte du Point Fort
- DEL2022-50 Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
- DEL2022-49 Modification du tableau des effectifs
- DEL2022-48 Règlement relatif aux frais de déplacement des agents
- DEL2022-47 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche au 1er janvier 2023
- DEL2022-46 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Coutances Mer et Bocage au 1er janvier 2023
Délibérations du comité syndical du 7 octobre 2022
- DEL-2022-45 ISDND de Saint-Fromond – Indemnisation exploitant agricole
- DEL-2022-44 Décision modificative n°2
- DEL-2022-43 Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
- DEL-2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023
- DEL-2022-41 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
- DEL-2022-40 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
- DEL-2022-39 Mise en place du RIFSEEP
- DEL-2022-38 Elaboration d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) par le syndicat mixte du Point Fort
- DEL-2022-37 Mise en place d’un Pass Déchèterie – Actualisation du règlement intérieur des déchèteries
- DEL-2022-36 Modification des statuts du syndicat mixte du Point Fort – Création d’un syndicat mixte fermé à la carte
- DP2023-05 Cession de gré à gré d’un véhicule
- DP2023-04 Cession de gré à gré d’une benne
- DB2023-01 Marché public SPL Normantri
- DP2023-03 Cession de gré à gré
- DP2023-02 Cession de gré à gré d’un véhicule
- DP2023-01 Cession de gré à gré de bennes
- Délégation de signature à M. Nicolas GURDZIEL
- Délégation de signature à M. Olivier BIGOT
- DP2022-10 Cession de gré à gré de bennes
- DB2022-11 Fourniture et exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur la période 2022/2030
- DB2022-10 Avenant au marché PA01/2022 – Travaux d’aménagement du casier ZE3-C5 et de réhabilitation du casier ZE3-C4 de l’ISDND de Saint-Fromond – Lot 2 : Etanchéité
- DP2022-09 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité – Marché PA06/2022 – Assurance pour les risques numériques
- DB-2022-09-Marche2022-03 Marché de tri des collectes sélectives du syndicat mixte du Point Fort
- DP2022-08-MarchePA-04-2022 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité
- DB2022-08-Marche2022-02 Traitement et valorisation des déchets végétaux bruts
- DP2022-07 Destruction de conteneurs d’apport volontaire
- DB2022-07 Candidature pour le traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du SEROC
- Délégation de signature à M. GURDZIEL Responsable QSE
- DB2022-06-Marché n°2014/03 Utilisation des thermies produites par les opérations de valorisation du biogaz en traitement des lixiviats produits sur l’ISDND de Beauchêne à St-Fromond