Procès-verbaux et délibérations – Point Fort Environnement

DEL-2023-18 Délégation de pouvoir au Bureau de modifier les tarifs de la prestation de traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets industriels banals
DEL-2023-17 Tarifs de traitement des Déchets Industriels Banals (DIB)
DEL-2023-16 Modification du règlement relatif aux frais de déplacements

DEL2023-15 Compétence déchèteries – Déchets de plâtre « Plaques et carreaux nus » – Tarif pour les professionnels
DEL2023-14 Gestion des déchets dans le centre Manche – Mise en place d’un comité d’information et de dialogue
DEL2023-13 Convention Refashion
DEL2023-12 Convention type pour mise à disposition de la fraction fine du broyat de déchets verts
DEL2023-11 Convention de reprise financière d’un compte épargne temps avec la CC Côte Ouest Centre Manche
DEL2023-10 Autorisation de programmes (AP) et crédits de paiement (CP)
DEL2023-09 Approbation du budget primitif 2023
DEL2023-08 Approbation du compte administratif 2022
DEL2023-07 Approbation du compte de gestion 2022

DEL2023-06 Compétence déchèteries – Accès à la déchèterie de Carentan pour les habitants d’Angoville-au-Plain, Brucheville, Houesville et Vierville
DEL2023-05 Compétence déchèteries – Avenant n°1 au contrat COREPILE
DEL2023-04 CITEO – Contrat CAP – Emballages ménagers barème F – Avenant de mise en conformité 2023
DEL2023-03 Modification de la délibération du 16 octobre 2009 relative à la mise en place de tickets de restauration
DEL2023-02 Création de cinq postes d’adjoints techniques territoriaux pour accroissement temporaire d’activité
DEL2023-01 Rapport sur les orientations budgétaires 2023

DEL2022-59 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la communauté de communes de la Baie du Cotentin
DEL2022-58 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et la société SPHERE SAS
DEL2022-57 Convention d’occupation temporaire du domaine public entre le syndicat mixte du Point Fort et l’association SYREEN
DEL2022-56 Prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers
DEL2022-55 Tarifs d’accès aux déchèteries pour les professionnels au 1er janvier 2023
DEL2022-54 Décision modificative n°3-2022
DEL2022-53 Autorisation d’engager, de mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
DEL2022-52 Provision pour risques et charges d’exploitation
DEL2022-51 Clé de répartition relative à la contribution financière des collectivités adhérentes au syndicat mixte du Point Fort
DEL2022-50 Création de deux postes d’adjoints techniques territoriaux à temps complet
DEL2022-49 Modification du tableau des effectifs
DEL2022-48 Règlement relatif aux frais de déplacement des agents
DEL2022-47 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Côte Ouest Centre Manche au 1er janvier 2023
DEL2022-46 Reprise de la compétence optionnelle « gestion des déchèteries » par la communauté de communes Coutances Mer et Bocage au 1er janvier 2023

DEL-2022-45 ISDND de Saint-Fromond – Indemnisation exploitant agricole
DEL-2022-44 Décision modificative n°2
DEL-2022-43 Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
DEL-2022-42 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023
DEL-2022-41 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
DEL-2022-40 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
DEL-2022-39 Mise en place du RIFSEEP
DEL-2022-38 Elaboration d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) par le syndicat mixte du Point Fort
DEL-2022-37 Mise en place d’un Pass Déchèterie – Actualisation du règlement intérieur des déchèteries
DEL-2022-36 Modification des statuts du syndicat mixte du Point Fort – Création d’un syndicat mixte fermé à la carte

DP2023-05 Cession de gré à gré d’un véhicule
DP2023-04 Cession de gré à gré d’une benne
DB2023-01 Marché public SPL Normantri
DP2023-03 Cession de gré à gré
DP2023-02 Cession de gré à gré d’un véhicule
DP2023-01 Cession de gré à gré de bennes
Délégation de signature à M. Nicolas GURDZIEL
Délégation de signature à M. Olivier BIGOT
DP2022-10 Cession de gré à gré de bennes
DB2022-11 Fourniture et exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur la période 2022/2030
DB2022-10 Avenant au marché PA01/2022 – Travaux d’aménagement du casier ZE3-C5 et de réhabilitation du casier ZE3-C4 de l’ISDND de Saint-Fromond – Lot 2 : Etanchéité
DP2022-09 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité – Marché PA06/2022 – Assurance pour les risques numériques
DB-2022-09-Marche2022-03 Marché de tri des collectes sélectives du syndicat mixte du Point Fort
DP2022-08-MarchePA-04-2022 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité
DB2022-08-Marche2022-02 Traitement et valorisation des déchets végétaux bruts
DP2022-07 Destruction de conteneurs d’apport volontaire
DB2022-07 Candidature pour le traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du SEROC
Délégation de signature à M. GURDZIEL Responsable QSE
DB2022-06-Marché n°2014/03 Utilisation des thermies produites par les opérations de valorisation du biogaz en traitement des lixiviats produits sur l’ISDND de Beauchêne à St-Fromond